J.O. 192 du 19 août 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 13 juillet 2005 portant nomination à la commission des rentes

NOR : MAEA0520306A


Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 13 juillet 2005 :

L'arrêté du 4 septembre 2002 portant nomination à la commission des rentes est annulé.

Sont nommés, pour trois ans, membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères :

1. Représentants de l'administration :

Titulaires :

M. Driencourt (Xavier) ;

Mlle Berniau (Maryse) ;

M. Sarreo (Jean) ;

M. Maizeret (Bernard) ;

M. Righini (Philippe) ;

Mme Descarpentries (Françoise).

Suppléants :

M. Beucler (Alain) ;

M. Casabonne-Masonnave (Jean-François) ;

M. Bertin (Yves) ;

Mme Mattei (Marie-Ange) ;

M. Marize (Jean-Claude) ;

Mme Duboc (Sandra).

2. Représentants du personnel :

Pour la section du ministère des affaires étrangères de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :

Titulaires :

Mme Boulay (Marie-Claire) ;

M. Dusuzeau (Brice) ;

M. Crepin (Xavier) ;

M. Poli (Pierre) ;

M. Monfort (Michel).

Suppléants :

M. Laine (Gilles) ;

M. Dine (Joël) ;

M. Ruleta (Michael) ;

Mme Chaussin (Martine) ;

M. Aumis (Alain).

Pour le syndicat Force ouvrière (FO) :

Titulaire :

M. Freret (Jean-Louis).

Suppléant :

M. Desmeure (Jean-Louis).

3. A titre consultatif, le docteur Vergely (Olivier), médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères.